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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET
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S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S
ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET, Société anonyme à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98765204
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2028

Présentation de la marque S

Déposée le 18 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 880 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle, CS 90017 domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.

ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : SEMONS DU SENS , SEMENCES DE CHAMPAGNE S , NOUS VALORISONS LES POTENTIELS DE LA TERRE , LES CULTIVATEURS DURABLES , DELTAGRI , BIOESTER , S , FIOUL BIOESTER , SEMONS L'OPTIMISME , SEMONS DEMAIN


ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET, Société anonyme à Directoire et conseil de surveillance - Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT-SUR-SEINE - France - SIREN 642880785


NOVAGRAAF France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle, CS 90017 - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392229 - Publication au BOPI 2008-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2018 n°2701710 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; améliorants de panification ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Conseils et assistance techniques dans le domaine agricole ainsi que dans les domaines de la meunerie, de la malterie, de la boulangerie pâtisserie, des riz et légumes secs ainsi que dans le domaine du négoce international de produits agro-alimentaires.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.